Gestion des assurances collectives

OBJECTIF

La gestion des assurances collectives permet de gérer des assurances collectives à l’heure avec un maximum d’heures applicable.

7	Le code créé doit être associé à l’employé dans la Gestion des employés, dans l’onglet Informations paie. Ces paramètres sont utilisés lors du calcul de paie pour les employés dont un code d’assurance collective est associé.

PRÉREQUIS

Gestion des comptes

Étapes

Créer une assurance collective

Entrer les informations requises :

L’icône Configuration permet de définir un masque de saisie pour le champ Code.

Champ

Description

Code

Code de l’assurance collective.

Description française

Description française de l’assurance collective.

Description anglaise

Description anglaise de l’assurance collective.

Compte de retenue d’assurance

Compte de passif. Si aucune valeur n’est inscrite, le système utilise le compte de retenue pour les assurances groupe des configurations générales de la paie.

Nb d’heures

Nb d’heures maximum pour l’utilisation des déductions hebdomadaires.

NOTE : Si aucune valeur n’est entrée, le système calcule les montants en prenant la partie hebdomadaire, plus le nombre d’heures de la paie, multiplié par le taux de la section horaire.

NOTE : Si le nombre d’heures de la paie dépasse la valeur entrée, le système calcule le montant en prenant la portion hebdomadaire seulement.

NOTE : Si le nombre d’heures de la paie est moindre que la valeur entrée, le système calcule le montant en prenant le nombre d’heures de la paie, multiplié par les taux de la section horaire.

Champ	Description
Code	Code de l’assurance collective.
Description française	Description française de l’assurance collective.
Description anglaise	Description anglaise de l’assurance collective.
Compte de retenue d’assurance	Compte de passif. Si aucune valeur n’est inscrite, le système utilise le compte de retenue pour les assurances groupe des configurations générales de la paie.
Nb d’heures	Nb d’heures maximum pour l’utilisation des déductions hebdomadaires. NOTE : Si aucune valeur n’est entrée, le système calcule les montants en prenant la partie hebdomadaire, plus le nombre d’heures de la paie, multiplié par le taux de la section horaire. NOTE : Si le nombre d’heures de la paie dépasse la valeur entrée, le système calcule le montant en prenant la portion hebdomadaire seulement. NOTE : Si le nombre d’heures de la paie est moindre que la valeur entrée, le système calcule le montant en prenant le nombre d’heures de la paie, multiplié par les taux de la section horaire.

Entrer les informations requises dans l’onglet Champs de base :

Section Hebdomadaire :

Champ

Description

Employé

Montant brut.

Employeur

Montant brut.

Part imposable de l’assurance

Portion imposable du montant brut, par palier gouvernemental, en fonction de la cotisation.

NOTE : En général, cette information est fournie par l’assureur.

Montant de déduction d'impôt

Valeurs disponibles :

Provincial/État

Déduction d'impôt provincial ou d'état.

Fédéral

Déduction d'impot fédéral.

Section Horaire :

Champ

Description

Employé

Taux de cotisation de l’assurance à l’heure pour l’employé et le taux de cotisation maximal par heure/semaine pour l'employé.

Employeur

Taux de cotisation de l’assurance à l’heure pour l’employeur et le taux de cotisation maximal par heure/semaine pour l'employeur.

Part imposable de l'assurance

Valeurs disponibles :

Provincial/État

Cotisation d'assurance provincial ou d'état imposable.

Fédéral

Cotisation d'assurance fédéral imposable.

Taux de déduction d'impôt

Available values:

Provinctial/État

Taux de déduction d'impôt provincial ou d'état pour l'assurance.

Fédéral

Taux de déduction d'impôt fédéral pour l'assurance.

Ces valeurs s’affichent dans l’onglet Informations paie, section Assurance-Groupe de l’option Gestion des employés.

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Voir aussi :

Dernière modification : 20 septembre 2024