Rapport de contrôle des T4 et Relevé 1

OBJECTIF

Le rapport de contrôle des T4 et relevé 1 permet de valider les données provenant de la paie et de les comparer avec les feuillets gouvernementaux selon l’année d’imposition, et ce, en fonction de toutes les cases des formulaires.

Ce rapport peut remplacer les rapports divers suivants :

410 – Rapport pour les Relevés 1;
411 – Rapport pour les T4;
413 – Rapport pour les T4A;
414 – Rapport pour les taux réduits.

Si un employé a travaillé dans plusieurs provinces, ce dernier apparaîtra plus d’une fois sur le rapport en fonction des formulaires imprimés par Province.

Ce rapport est également disponible via l’option Production des T4 et Relevé 1 en fonction de la sécurité des utilisateurs.

prérequis

La génération des données doit avoir été exécutée à partir de l’option Production des T4 et Relevé 1 pour comparer les données de la paie avec les feuillets gouvernementaux.

Sommaire

Imprimer le rapport de contrôle des T4 et Relevé 1
- Informations sur le rapport
Descriptif des cases sur les formulaires

Étapes

maestro* > Gestion du temps > Paie > T4 et Relevé 1 > Rapport de contrôle des T4 et Relevé 1

Imprimer le rapport de contrôle des T4 et Relevé 1

Confirmer l’année d’imposition.

Par défaut, l’année d’imposition affiche l’année active du système d’exploitation de l’ordinateur moins 1.

L’année d’imposition permet d’indiquer au système l’année pour laquelle on désire traiter les relevés.

Pour réimprimer des T4 et Relevé 1, il est nécessaire de s’assurer que l’année d’imposition représente l’année à traiter.

Choisir manuellement les formulaires à valider ou cliquer sur Tous pour valider tous les formulaires.

Si vous demandez tous les formulaires, l’impression des formulaires sera comme suit : tous les employés pour le premier formulaire seront imprimés suivi d’un saut de page avant d’imprimer tous les employés pour le deuxième formulaire et ainsi de suite.

Choisir une ou plusieurs Provinces. Pour sélectionner toutes les provinces, cocher Tous.
Choisir un ou plusieurs Employés. Pour sélectionner tous les employés, cocher Tous.
Compléter les autres paramètres en fonction de vos besoins :

Champ

Description

Détail des déductions

Lorsque ce champ est coché, cela indique que le système doit afficher le détail des primes, des unions ou des fonds de pension.

NOTE : En cochant cette case, il est possible de valider que les différences affichées dans le rapport proviennent d’une redéfinition de cases en lien avec une prime, une union ou un fonds de pension.

Différences uniquement

Lorsque ce champ est coché, le rapport imprime uniquement les employés ayant une différence entre les données de la paie et les données imprimées sur les feuillets gouvernementaux.

Champ	Description
Détail des déductions	Lorsque ce champ est coché, cela indique que le système doit afficher le détail des primes, des unions ou des fonds de pension. NOTE : En cochant cette case, il est possible de valider que les différences affichées dans le rapport proviennent d’une redéfinition de cases en lien avec une prime, une union ou un fonds de pension.
Différences uniquement	Lorsque ce champ est coché, le rapport imprime uniquement les employés ayant une différence entre les données de la paie et les données imprimées sur les feuillets gouvernementaux.

Cliquer sur Accepter. Le système affiche le rapport dans un écran de visualisation de rapport.

Informations sur le rapport

Le rapport s’imprime par province et par formulaire. On retrouve à la fin de chacun des formulaires, un total de tous les employés pour ce formulaire par case.

En-tête du rapport

On y retrouve l’année d’imposition ainsi que les montants maximums applicables pour l’assurance-emploi, la RRQ et le RQAP en fonction de l’année d’imposition.

Colonnes du rapport

Peu importe le formulaire sélectionné, les colonnes énumérées ci-dessous apparaissent.

Colonne	Description
Case	Numéro de la case en fonction du formulaire demandé.
Description	Description de la case.
Valeur	Texte ou no de case pour des données tels que les commentaires, les cases supplémentaires.
Cumulatif – Départ	Montant provenant des cumulatifs de départ de l’employé.
Cumulatif – Modification	Montant provenant de la modification des cumulatifs faits à un employé durant l’année d’imposition.
Paies calculées	Montant provenant de la paie de l’employé.
Total	Somme des cumulatifs de départ, des modifications de cumulatifs et des paies calculées. NOTE : En fonction des cases, il est possible que des astérisques soient affichés à la droite du montant pour indiquer l’un des messages suivants : * Indique que le maximum a été atteint pour cette case. Indique que l’employé est exempt. *Indique que le montant de la Case 56 est égal au revenu d’emploi de la case 14 et aucun montant ne sera affiché.
Montant	Montant inscrit dans les formulaires.
Différence	Différence entre la colonne Total provenant de la paie versus le montant inscrit sur le formulaire en tenant compte des redéfinitions des cases. NOTE : Lorsqu’une différence est trouvée, le montant est alors affiché dans une boîte grisée.
Redéfinition des cases	Affiche la formule utilisée lorsqu’une redéfinition de case a eu lieu.

Sections supplémentaires

Les sections relatives aux unions, primes et fonds de pension peuvent être affichées sur le rapport en cochant le champ Détail des déductions dans les critères de sélection du rapport :

Primes

Colonne	Description
Code	Code de la prime
Description	Description de la prime
Cumulatif de départ	Affiche la quantité et le montant de la prime entrée dans le cumulatif de départ.
Paies calculées	Affiche la quantité et le montant de la prime provenant de la paie de l’employé.
Total	Somme du montant de cumulatif de départ et du montant des paies calculées.

Fonds de pension

Colonne	Description
Code	Code et description du fonds de pension
Type	Type du fonds de pension
Valeur	Nature du montant Exemple : Mnt employeur, Mnt employé.
Cumulatif de départ	Affiche le montant du fonds de pension entré dans le cumulatif de départ.
Paies calculées	Montant du fonds de pension provenant de la paie de l’employé.
Total	Somme du montant de cumulatif de départ et du montant des paies calculées.

Unions

Regroupé par union

Colonne	Description
Déduction	Numéro et description de la déduction de l’union
Type	Type de la déduction de l’union
Valeur	Nature du montant Exemple : Mnt employeur, Mnt employé, Mnt Tx 1, Mnt Tx 2, Av. imp. féd., Av. imp. prov.
Cumulatif de départ	Affiche le montant de la déduction d’union entrée dans le cumulatif de départ.
Paies calculées	Montant de la déduction d’union provenant de la paie de l’employé.
Total	Somme du montant de cumulatif de départ et du montant des paies calculées.

Descriptif des cases sur les formulaires

Formulaire T4

Case	Description de la Case	Provenance des informations
10	Province d’emploi	Province d’emploi de l’employé.
14	Revenus d’emploi	Salaire brut fédéral. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : SBFED NOTE : Le salaire brut fédéral est calculé selon la formule suivante : Salaire horaire +vacances payées+ avantages imposables fédéral +congé férié+ primes dont l’impôt fédéral est coché.
16	Cotisations au RPC	Canada Pension Plan – part employé. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : CPPE NOTE : Les cotisations au RPC sont calculées selon la formule suivante : (Salaire fédéral – déduction de base) * taux de cotisation.
17	Cotisations au RRQ	Régime des rentes du Québec – part employé Variable utilisée par défaut dans le formulaire : RRQE NOTE : Les cotisations au RRQ sont calculées selon la formule suivante : (Salaire provincial – déduction de base) * taux de cotisation.
18	Cotisations à l’assurance emploi	Assurance emploi – part employé Variable utilisée par défaut dans le formulaire : ASSCHOME NOTE : Les cotisations à l’assurance emploi sont calculées selon la formule suivante : Salaire fédéral * taux de cotisation.
20	Cotisations à un RPA	Montant du RPA Variable utilisée par défaut dans le formulaire : MNTRPA NOTE : Les cotisations à un RPA sont calculées selon la formule suivante : Le fonds de pension configuré dans la fiche d’employé (part employé) + la définition des fonds de pension de type RPA (part employé) + les lignes de type 2-FPE part employé de la gestion des unions.
22	Impôt sur le revenu retenu	Montant de retenue d’impôt fédéral. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : IMPOTFED
24	Gains assurables d’AE	Gains assurables de l’assurance emploi. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : MAXASS NOTE : Les gains assurables de l’assurance emploi sont calculés selon la formule suivante : Sal horaire +vacances payées+ avantages imposables fédéral +congé férié+ prime dont l’assurance emploi salaire est coché. Affiche 0.00 si l’employé est exempt sinon indique le salaire admissible jusqu’à concurrence du maximum.
26	Salaire admissible au RRQ/RPC	Montant admissible RRQ Variable utilisée par défaut dans le formulaire : ADMRRQ NOTE : Le salaire admissible est calculé selon la formule suivante : Salaire horaire +vacances payées+ avantages imposables fédéral +congé férié+ prime RQQ/CPP est cochée. Affiche 0.00 si l’employé est exempt sinon indique le salaire admissible jusqu’à concurrence du maximum.
28 AE	Exemption AE	Un X est inscrit lorsque dans la Gestion des employés (onglet employés), la case Exempt à l’assurance emploi est cochée.
28 RPC-RRQ	Exemption RPC/RRQ	Un X est inscrit lorsque dans la Gestion des employés (onglet employés), la case Exempt au RRQ/CPP est cochée.
28-RPAP	Exemption RQAP	Un X est inscrit lorsque dans la Gestion des employés (onglet employés), la case Exempt au RQAP est cochée.
29	Code d’emploi	Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.
44	Cotisations syndicales	Montant des cotisations syndicales. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : SYND+PRELE+CONTSECTE NOTE : Les cotisations syndicales sont calculées selon la formule suivante : Montant du prélèvement (part employé) issu de la Gestion des comités + la contribution sectorielle (part employé) issu de la Gestion des comités + le montant de la Gestion des unions CCQ + les lignes de type 1-Union (part employé) issues de la Gestion des unions.
46	Dons de bienfaisance	Une redéfinition des cases est requise, si besoin. Généralement, une prime a été créée dans maestro* pour les dons de bienfaisance. Une redéfinition des cases doit être configurée pour lier la prime provenant de la Gestion des primes/déductions à la case 46.
50	No d’agrément d’un RPA ou RPDB	Numéro du fonds de pension. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : NOFPE
52	Facteur d’équivalence	Facteur d’équivalence Variable utilisée par défaut dans le formulaire : FACTE NOTE : Le facteur d’équivalence est calculé selon la formule suivante : Montant des fonds de pension de la Gestion des employés + la définition des fonds de pension de type RPA/RPDB issue de la Gestion des fonds de pension + les unions, dont le type de ligne sont 2-FPE (Part employé et employeur) issues de la Gestion des unions.
55	Cotisations au RQAP	Cotisation de l’employé à l’assurance parentale. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : RQAPE NOTE : Les cotisations au RQAP sont calculées en fonction de la formule suivante : Salaire admissible RQAP * taux de cotisation
56	Gains assurables du RPAP	Montant maximum assurable au RQAP. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : MAXRQAP. NOTE : Les gains assurables du RPAP sont calculés en fonction de la formule suivante : Salaire horaire +vacances payées+ avantages imposables fédéral +congé férié+ prime dont la case RQAP est cochée. Affiche RIEN si l’employé est exempt ou que le montant a atteint le maximum ou qu’il est égal au montant inscrit à la case 14.
Case suppl. A	34	Affiche par défaut la case 34 représentant les avantages imposables du fédéral pour l’usage d’un véhicule. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : AGDEDIMPFED. Affiche le montant calculé au fédéral pour l’usage d’un véhicule provenant de la section Avantages imposables de l’onglet Impôts issu de la Gestion des employés.
Case suppl. B	40	Affiche par défaut la case 40 représentant la somme des champs suivants : Autres avantages imposables du fédéral; Avantages imposables au fédéral pour les avantages sociaux (assurance) Avantages imposables au fédéral pour l’assurance (portion santé) Avantages imposables au fédéral pour l’assurance (portion autre) Fonds de pension de type RÉER au fédéral pour la portion employeur. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : AIFEDAUTRE+AIFEDAVSOC+AIFEDASSSANTE+AIFEDASSAUTRE+ FPREERFEDEUR.
Case suppl. C	85	Affiche par défaut la case 85 représentant la prime d’assurance-groupe déductible d’impôt au fédéral. Variable utilisée par défaut dans le formulaire :AGDEDIMPFED Affiche le montant provenant de la section Assurance- Groupe (champ Déduction impôt Fédéral) de l’onglet Informations paie issu de la Gestion des employés.
Case suppl. D-F		Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.
Commentaires 1 & 2		Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.

Formulaire T4A

Case	Description de la Case	Provenance des informations
12	Numéro d’assurance sociale	Numéro d’assurance sociale de l’employé issu de la Gestion des employés.
13	No compte du bénéficiaire	Affiche le numéro d’entreprise indiqué dans la section T4A de l’onglet Impôts de la Gestion des employés.
16	Prestations de retraite ou autres pensions	Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.
18	Paiements forfaitaires	Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.
20	Commissions d’un travail indépendant	Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.
22	Impôt sur le revenu retenu	Montant total de retenue d’impôt fédéral et de l’impôt provincial. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : IMPOTFEDA+IMPOTPRO
24	Rentes	Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.
48	Honoraires ou autres sommes pour services rendus	Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.
61	No compte du payeur	Aucune valeur n’est requise dans le formulaire.
Case suppl.01 à 12	Cases supplémentaires	Une redéfinition des cases est requise, si nécessaire.

Relevé 1

Case	Description de la Case	Provenance des informations
A	Revenus d’emploi	Salaire brut provincial et les fonds de pension de type Fonds des travailleurs (part employeur). Variable utilisée par défaut dans le formulaire : SBPRO+MNTFT NOTE : Le revenu d’emploi est calculé selon la formule suivante : Salaire horaire +vacances payées+ avantages imposables provincial +congé férié+ prime dont l’impôt provincial est coché+ la portion employeur des fonds de pension de type Fonds des travailleurs.
B	Cotisations au RRQ	Régime des rentes du Québec – part employé Variable utilisée par défaut dans le formulaire : RRQE NOTE : Les cotisations au RRQ sont calculées en fonction de la formule suivante : (Salaire provincale – déduction de base) * taux de cotisation.
C	Cotisations à l’assurance emploi	Assurance emploi – part employé Variable utilisée par défaut dans le formulaire : ASSCHOME NOTE : Les cotisations à l’assurance emploi sont calculées en fonction de la formule suivante : Salaire fédéral * taux de cotisation.
D	Cotisations à un RPA	Montant du RPA Variable utilisée par défaut dans le formulaire : MNTRPA NOTE : Les cotisations à un RPA sont calculées selon la formule suivante : Le fonds de pension configuré dans la fiche d’employé (part employé) + la définition des fonds de pension de type RPA (part employé) + les lignes de type 2-FPE part employé de la gestion des unions.
E	Impôt du Qc	Montant de retenue d’impôt provincial Variable utilisée par défaut dans le formulaire : IMPOTPRO
F	Cotisations syndicales	Montant des cotisations syndicales. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : SYND+PRELE+CONTSECTE NOTE : Les cotisations syndicales sont calculées selon la formule suivante : Montant du prélèvement (part employé) issu de la Gestion des comités + la contribution sectorielle (part employé) issu de la Gestion des comités + le montant de la Gestion des unions CCQ + les lignes de type 1-Union (part employé) issues de la Gestion des unions.
G	Salaire admissible au RRQ	Montant admissible RRQ Variable utilisée par défaut dans le formulaire : ADMRRQ NOTE : Le salaire admissible est calculé selon la formule suivante : Salaire horaire +vacances payées+ avantages imposables fédéral +congé férié+ prime RQQ/CPP est cochée. Affiche 0.00 si l’employé est exempt sinon indique le salaire admissible jusqu’à concurrence du maximum.
H	Cotisations au RQAP	Cotisation de l’employé à l’assurance parentale. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : RQAPE NOTE : Les cotisations au RQAP sont calculées en fonction de la formule suivante : Salaire admissible RQAP * taux de cotisation
I	Salaire admissible au RQAP	Montant maximum assurable au RQAP. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : MAXRQAP. NOTE : Les gains assurables du RPAP sont calculés en fonction de la formule suivante : Salaire horaire +vacances payées+ avantages imposables fédéral +congé férié+ prime dont la case RQAP est cochée. Affiche 0.00 si l’employé est exempt sinon indique le salaire admissible jusqu’à concurrence du maximum.
J	Régime privé d’ass. Maladie	Avantages imposables au provincial pour l’assurance (portion santé) Variable utilisée par défaut dans le formulaire : AIPROASSSANTE Affiche le montant provenant de la section Assurance- Groupe (champ Déduction impôt provincial) de l’onglet Informations paie issu de la Gestion des employés.
K	Voyage	Avantages imposables au provincial pour les frais de voyage. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : AIPROVOYAGE Affiche le montant relié au frais de voyage provenant de la section Avantages imposables de l’onglet Impôts issu de la Gestion des employés.
L	Autres avantages	Autres avantages constitués de la somme des champs suivants : Autres avantages imposables au provincial, Avantages imposables au provincial – action; Avantages imposables au provincial – Prêt; Avantages imposables au provincial – portion autre de l’assurance; Fonds de pension de type REER provincial – Portion employeur. Fonds de pension de type FT provincial – Portion employeur. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : AIPROAUTRE+AIPROACTION+AIPROPRET+AIPROASSAUTRE+FPREERPROEUR+MNTFT Affiche le montant relié aux autres avantages provenant de la section Avantages imposables de l’onglet Impôts issu de la Gestion des employés et inclut maintenant la part employeur du fonds des travailleurs.
M	Commissions	Salaire provenant des commissions. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : SALCOMM NOTE : Les montants de commissions sont calculés en fonction des primes de type commission.
N	Dons de bienfaisance	Une redéfinition des cases est requise, si besoin. Généralement, une prime a été créée dans maestro* pour les dons de bienfaisance. Une redéfinition des cases doit être configurée pour lier la prime provenant de la Gestion des primes/déductions à la case N.
O	Autres revenus	Une redéfinition des cases est requise, si besoin.
P	Régime d’ass. Interentreprises	Avantages imposables au provincial pour les avantages sociaux de l’assurance. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : AIPROAVSOC Provenant de la gestion des employés onglet impôt champ « avantage autre provincial »
Q	Salaires différés	Une redéfinition des cases est requise, si besoin.
R	Revenu situé dans une réserve	Une redéfinition des cases est requise, si besoin.
S	Pourboires reçus	Une redéfinition des cases est requise, si besoin.
T	Pourboires attribués	Une redéfinition des cases est requise, si besoin.
U	Retraite progressive	Une redéfinition des cases est requise, si besoin.
V	Nourriture et logement	Avantages imposables au provincial relatif à la nourriture et au logement. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : AIPROLOGEMENT Affiche le montant calculé pour le logement/pension/repas provenant de la section Avantages imposables de l’onglet Impôts issu de la Gestion des employés.
W	Véhicule à moteur	Avantages imposables au provincial pour l’usage d’un véhicule. Variable utilisée par défaut dans le formulaire : AIPROAUTO Affiche le montant calculé au provincial pour l’usage d’un véhicule provenant de la section Avantages imposables de l’onglet Impôts issu de la Gestion des employés.
Code (Case 0)		Une redéfinition des cases est requise, si besoin.
Commentaire 1	235	Affiche par défaut la case 235 représentant la prime d’assurance-groupe déductible d’impôt au provincial. Formule par défaut : AGDEDIMPPRO Affiche le montant provenant de la section Assurance- Groupe (champ Déduction impôt Provincial) de l’onglet Informations paie issu de la Gestion des employés.
Commentaire 2	G-1	Affiche par défaut la part employeur du fonds des travailleurs. Formule par défaut : MNTFT
Commentaire 3 à 4		Une redéfinition des cases est requise, si besoin.

Voir aussi

Dernière modification : 20 septembre 2024