Gestion des fonds de pension

OBJECTIF

La gestion des fonds de pension permet de gérer les déductions liées à des fonds RPA, REER, RPDB, REER collectif et Fonds des travailleurs (FT).

Avant de créer un fonds de pension, consulter le Comment faire Créer un fonds de pension dans maestro* afin de prendre connaissance des impacts de chacun des fonds de pension.

 

Étapes

maestro* > Gestion du temps > †Maintenance > †Paie > Gestion des fonds de pension

 

Créer un fonds de pension

  1. Entrer les informations requises dans l’onglet Champs de base :

L’icône Configuration permet de définir un masque de saisie pour le champ Code.

 

Champ

Description

Code

Code du fonds de pension.

Description

Description française du fonds.

Desc. anglaise

Description anglaise du fonds.

Sur talon

Description française à imprimer sur le bulletin de paie.

Anglais talon

Description anglaise à imprimer sur le bulletin de paie.

Type

Type de fonds. FerméValeurs disponibles :

No permis

Numéro de permis rattaché au fonds.

 

Pour configurer un fonds de pension de type RVER, veuillez consulter le maestro*Express intitulé : Nouveau régime volontaire d’épargne-retraite.

  1. Choisir un mode de gestion parmi les trois modes suivants :

Champ

Description

Constante

Employé/Employeur

Montant brut utilisé pour le calcul du fonds de pension.

Mnt horaire

Employé/Employeur

Montant horaire utilisé pour le calcul du fonds de pension.

% SalBrut

Employé/Employeur

Pourcentage du salaire brut utilisé pour le calcul du fonds de pension.

  1. Choisir un type de maximum parmi les deux types suivants :

Le maximum est le maximum applicable par rapport à tous les employés touchés par le fonds de pension. Le maximum inscrit dans la Gestion des employés, prévaut sur ce dernier.

 

Champ

Description

Maximum hebdomadaire

Maximum cumulé hebdomadairement.

Maximum annuel

Maximum cumulé annuellement.

  1. Compléter les autres champs en fonction des besoins :

Champ

Description

Aucun plan gouv.

Utilisé si le maximum de RRQ et CPP (plan de pension fédéral) a été atteint ou que les montants calculés de RRQ et CPP égalent 0, lors du Calcul de la paie.

Formule de référence

Permet de spécifier la variable du montant servant au calcul du fonds de pension.

NOTE : Si aucune formule n’est spécifiée, le système utilise la variable SALFP par défaut.

Les variables pouvant être utilisées sont :

Pour tous les secteurs :

  • SBFED
  • SBPRO
  • SALCOMITE
  • SALREG
  • SALREGRAT
  • SALOVER
  • SALDOUBLE
  • HRPAYE
  • HRTRAV
  • VACCALCULE
  • VACIMP

Pour le secteur 0 seulement :

  • SALFP0
  • SALREG0
  • SALREGRAT0
  • SALOVER0
  • SALDOUBLE0
  • HRPAYE0
  • HRTRAV0
  • SALTOTEMP

Selon les secteurs applicables aux syndicats dans les configurations diverses de la paie.

  • SALSYNDICAT

NOTE : Un tableau expliquant les variables nécessaires à la composition des formules est disponible en annexe.

Facteur de crédit féd.

Employé/Employeur

Facteur de crédit d’impôt fédéral.

NOTE : 1.000 = 100%

Facteur de crédit pro

Employé/Employeur

Facteur de crédit d’impôt provincial.

NOTE : 1.000 = 100%

% crédit d’impôt fédéral

Pourcentage de crédit d’impôt fédéral.

NOTES : C’est un facteur. Il est divisé par 100 lors du calcul.

Ce pourcentage est applicable seulement pour les fonds de pension gérés par des syndicats.

% crédit d’impôt provincial

Pourcentage de crédit d’impôt provincial.

NOTES : C’est un facteur. Il est divisé par 100 lors du calcul.

Ce pourcentage est applicable seulement pour les fonds de pension gérés par des syndicats.

Compte B.M.

Le compte de BM s’avère être un compte de bénéfices marginaux courus dans le cas où le transfert des heures est à Balancé. Dans le cas contraire, soit lorsque le transfert des heures est à Normal, c’est un compte de dépense qui est inscrit dans le champ Compte B.M.

Compte de remise

Le compte de remise est un compte de passif servant à comptabiliser les montants retenus pour le fonds de pension.

  1. Cliquer sur Enregistrer.

 

Voir aussi

 

ANNEXE

Variables disponibles pour déterminer le calcul du fonds de pension

La Gestion des primes/déductions a un impact direct sur les formules pour le calcul du fonds de pension. Il est important que la prime soit bien configurée dans l’onglet Calcul de paie. Le tableau ci-dessous explique la manière dont les primes doivent être configurées pour que les variables en tiennent compte.

 

Variable

Source du calcul pour déterminer le fonds de pension

Secteurs

Gestion des primes et déductions - Onglet Calcul de paie

 

 

 

Imp. fédéral

Imp. prov.

Fonds de pension

Calcul du commité

Syndicat

SALFP

Heures payées (Simple, demi, double et férié) + vacances imposables + tous les types de primes dont la case Fond de pension est cochée.

NOTE : Le montant de vacances imposables provient de la Gestion des heures, champs Vacances imposables.

Tous

 

 

X

 

 

SBFED

Heures payées (Simple, demi, double et férié) + vacances payées + tous les types de primes dont la case Impôt fédéral est cochée.

Tous

X

 

 

 

 

SBPRO

Heures payées (Simple, demi, double et férié) + vacances payées + tous les types de primes dont la case Impôt provincial est cochée.

Tous

 

X

 

 

 

SALCOMITE

Heures payées (Simple, demi, double) + vacances payées + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en salaire est cochée.

Tous

 

 

 

X

 

HRPAYE

Heures payées (simple, demi, double) + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en heures est cochée.

NOTES : Les primes de type revenu sont calculées à temps simple.

Les vacances payées ne sont pas incluses dans cette variable.

Tous

 

 

 

 

 

HRTRAV

Heures travaillées + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en heures est cochée.

Tous

 

 

 

 

 

VACCALCULE

Montant des vacances calculées seulement.

Tous

 

 

 

 

 

SALREG

Heures payées à temps simple + tous les types de primes à temps simple.

Tous

 

 

 

 

 

SALOVER

Heures payées à temps et demi + tous les types de primes payées à temps et demi.

Tous

 

 

 

 

 

SALDOUBLE

Heures payées à temps double + tous les types de primes payées à temps double.

Tous

 

 

 

 

 

SALFP0

Heures payées (Simple, demi, double et férié) + vacances imposables + tous les types de primes dont la case Fond de pension est cochée.

NOTE : Le montant de vacances payées provient de la Gestion des heures, champs Vacances imposables.

0

 

 

X

 

 

SALREG0

Heures payées à temps simple + tous les types de primes à temps simple pour le secteur 0

0

 

 

 

 

 

SALOVER0

Heures payées à temps et demi + tous les types de primes payées à temps et demi pour le secteur 0.

0

 

 

 

 

 

SALDOUBLE0

Heures payées à temps double + tous les types de primes payées à temps double pour le secteur 0.

0

 

 

 

 

 

SALREGRAT

Heures travaillées * taux horaire régulier.

NOTE : N’inclut pas les primes et les bonus, seulement les heures travaillées.

Tous

 

 

 

 

 

SALREGRAT0

Heures travaillées * taux horaire régulier pour le secteur 0.

NOTE : N’inclut pas les primes et les bonus, seulement les heures travaillées.

0

 

 

 

 

 

HRPAYE0

Heures payées (simple, demi, double) + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en heures est cochée pour le secteur 0.

NOTES : Les primes de type revenu sont calculées à temps simple.

Les vacances payées ne sont pas incluses dans cette variable.

0

 

 

 

 

 

HRTRAV0

Heures travaillées (simple, demi, double + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en heures est cochée pour le secteur 0.

NOTES : Les primes de type revenu sont calculées à temps simple.

Les vacances payées ne sont pas incluses

0

 

 

 

 

 

SALTOTEMP

Heures payées (simple, demi, double) + tous les primes pour le secteur 0 dont la case Calcul du comité en salaires est cochée.

0

 

 

 

X

 

SALSYNDICAT

Heures payées (Simple, demi, double) + vacances payées + toutes les primes cochées Affecte les calculs syndicaux en salaires.

Selon config. diverses

 

 

 

 

X

VACIMP

Montant des vacances imposables provenant de la Gestion des heures.

NOTE : Ce montant peut être entrée manuellement dans la Gestion des heures, champ Vacances imposable ou automatiquement en utilisant une prime de type Vacances.

 

 

 

 

 

 

 

Dernière modification : 12 novembre 2024